Informations légales
Mentions légales
Informations prévues par les articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
1. Éditeur du site
- Dénomination
- ModalB
- Siège social
- 144 rue Paul Bellamy, 44000 Nantes, France
- SIRET
- 879 472 579 00033
- Contact
- contact@modalbgroup.com
2. Directeur de la publication
François Michel, gérant de ModalB — contact@modalbgroup.com
3. Hébergement
Le site est hébergé sur AWS Amplify Hosting, service d'Amazon Web Services.
- Hébergeur
- Amazon Web Services EMEA SARL
- Adresse
- 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
- Site web
- aws.amazon.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation expresse du directeur de la publication. Il en va de même des marques et logos figurant sur le site.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et mises à jour régulièrement. Des erreurs ou omissions peuvent toutefois subsister ; nous invitons le lecteur à nous les signaler et à vérifier toute information déterminante auprès de ModalB.
ModalB ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.
6. Liens hypertextes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers. ModalB n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Les traceurs déposés par le site et le réglage de vos préférences sont détaillés dans la page gestion des cookies.
8. Droit applicable
L'utilisation du site modalbgroup.com est soumise au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Nantes sont seuls saisis.
Dernière mise à jour : 2 septembre 2026